Hôpital Saint Jacques / Seyne-les-Alpes      

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Rôles et missions du Comité Qualité

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Attributions et rôle du Comité Qualité

Les attributions du comité qualité sont complémentaires de celles des autres instances de l'établissement. Plus précisément, elles sont relatives :

• à l'amélioration de la qualité pour nos clients,
• à la gestion des risques pour nos clients,
• à la gestion des vigilances sanitaires.

Le comité qualité propose, la direction dispose.

Rôle du Comité Qualité

Le rôle du Comité Qualité est de :

• centraliser les informations concernant la satisfaction de nos clients, les risques identifiés, les vigilances sanitaires,
• analyser les causes de satisfaction (ou d'insatisfaction) et de dysfonctionnements transversaux,
• proposer des actions correctives et préventives,
• proposer un programme d'amélioration de la qualité,
• suivre l'avancée des différentes actions planifiées,
• assurer la cohérence de l'élaboration et de la diffusion de la documentation qualité.

Composition du Comité Qualité

Le Responsable Qualité : il est en charge du respect de la méthode de l'assurance de la qualité, et est un facilitateur de la démarche dans l'établissement.

Concrètement, le responsable qualité :

• centralise les documents relatifs à la qualité,
• valide le respect du formalisme de l'assurance de la qualité avant diffusion des documents,
• collecte les dysfonctionnements transfonctionnels,
• prépare le comité qualité et rédige l'ordre du jour,
• assure la traçabilité des décisions prises en comité.

Les Référents Qualité : ce sont des agents représentants tous les services de l'établissement, recrutés sur la base du volontariat. Chaque année, ils sont renouvelés pour moitié, de manière à assurer une forme de continuité dans le fonctionnement du comité, tout en permettant un nécessaire renouvellement des acteurs. Le référent qualité est "une courroie de transmission" entre le terrain et le comité qualité.

Le rôle d'un référent qualité est de :

• assurer la remontée d'informations depuis le terrain vers le comité qualité,
• informer les services des décisions prises en comité qualité,
• présenter les actions d'amélioration proposées par le comité qualité, ainsi que les documents à diffuser,
• participer à la mise en oeuvre et au suivi des actions d'amélioration.


Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter le responsable qualité :
04.92.30.94.94 ou par courriel : qualite@hopital-seyne.fr


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Page mise à jour le 16 décembre 2008.

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